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Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence … perfectionnements décrits à la partie IV.C.2) d) 4°) de cette Note explicative. Afin d'établir une distinction entre …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément.  Ces cires sont : A)   Les produits organiques obtenus par un … grandement de la température; c)  à 20 ° C : 1°)   certains sont mous et modelables (mais non visqueux ni … conducteurs de la chaleur et de l'électricité. Les cires de cette position peuvent être de compositions chimiques très …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, … poisson.        On entend par filets de poisson au sens de cette position les bandes de chair levées parallèlement à … tranches, n'a pas pour effet de modifier le classement de ces produits. Il en est de même de la présence des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… l'état anhydre en masses ou plaques blanchâtres (sulfure concentré ou coulé), solubles dans l'eau, se sulfatant à l'air, … de l'huile à la surface des minerais par sulfuration de ceux‑ci (flottation). On l'utilise aussi comme épilant (en … en précipitant un zincate alcalin par du sulfure de sodium. C'est une pâte blanche ou une poudre blanche onctueuse …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… citer parmi elles : 1)   Les empeignes (y compris les pièces de cuir découpées pour la fabrication des chaussures, … par exemple le bon bout, qui est la pièce terminale de certains talons. 6)   Les crampons, clous, etc., pour chaussures de sport. 7)   Les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle première, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… y compris les parties Sont compris ici les électro‑aimants, certains autres appareils ou dispositifs électromagnétiques … de fil conducteur formant bobine et, à l'intérieur de cette bobine, un noyau de fer doux massif ou feuilleté. Le …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… ‑ Autres cartouches et leurs parties 9306.90 ‑ Autres Cette position comprend : A)    Les munitions et en … etc.) pour obus, torpilles, etc., ainsi que les parties de ces fusées, y compris les coiffes de protection. 5)   Les parties mécaniques de certaines munitions telles qu'hélices spéciales ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… position se rapporte à des articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, ainsi qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous … et de soutiens‑gorge ou bustiers). 4)   Les corsets et ceintures‑corsets, qui sont généralement des articles …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet amas de petits cristaux produisent l'aspect nacré connu … colorées ou diversement nuancées. Les perles blanches sont cependant les plus fréquentes, mais on en trouve aussi des … sphérique, parfois hémisphérique (perles dites boutons) et certaines (dites perles baroques) représentent des figures …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… (chloropicrine) 2904.99 ‑ - Autres A.- DERIVES SULFONES Ce sont des hydrocarbures dans lesquels un ou plusieurs … puissant.         Il est à noter que les mélanges de ces produits constituant des explosifs préparés relèvent du … préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font …