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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… charnières, une poignée en métal, un joint d'étanchéité en plastique et une baguette métallique à fixer sur la partie supérieure de la …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de … d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; … abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); …

Legal note

… ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de … d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; … abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); …

Section XVII

Explanatory notes

… (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du … les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les …

Legal note

… (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du … les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des …

Legal note

… teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Legal note

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux … du n° 32.12;        b)   les tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 … utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux … du n° 32.12;        b)   les tannates et autres dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 … utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent … b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés … parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures …

Legal note

… compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent … b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés … parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 … ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent … d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des …

Legal note

… (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 … ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent … d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles du … d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); … par exemple);      l)       les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les …

Legal note

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles du … d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); … par exemple);      l)       les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… 1. Appareil pour le traitement de l'eau constitué par deux filtres (un premier filtre et un filtre … distributeur d’eau en métal, équipé de deux leviers pour distribuer l’eau chaude et l’eau froide respectivement, en …

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