… mutatis mutandis pour la présente position quant à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle … englobe. La plupart des tubes et tuyaux en cuivre ne comportent pas de soudure mais, dans certains cas, ils … identifiables relevant d'autres Chapitres, notamment les organes de machines ( Section XVI ). …
… naissance aux chromates du n° 28.41. Ce produit, de couleur orange ou rouge, déliquescent, à saveur caustique et acide, … l'alcool des mélanges explosifs. Agent oxydant en chimie organique (fabrication de l'isatine, des colorants indigoïques, etc.), il sert aussi en médecine, …
… articles du n° 49.07 : A) Les timbres‑poste de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés … y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré par un timbre à date ordinaire ou spécial indiquant la localité à laquelle se … Les timbres de cotisation ou de capitalisation émis par des organismes privés, ainsi que les timbres distribués en prime …
… laminage, étirage, emboutissage, pliage à la presse ou par formage sur machines à galets, soit par des assemblages (par … au moins sur leurs côtés longitudinaux, de dispositifs de raccordement (rainures, bourrelets, crochets, griffes, par … la présente position, on peut citer : 1) Les palplanches‑cornières ou palplanches‑coins qui sont des palplanches …
… Poudres ‑ Autres : 8102.94 ‑ ‑ Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par … la wulfénite (molybdate de plomb), que l'on enrichit tout d'abord par flottage. La préparation du molybdène consiste … température et demeure inaltéré à l'air à la température ordinaire. En dehors de la préparation d'aciers alliés (à …
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres … des impuretés (végétales ou autres) qu'elles retiennent encore. Les fibres se présentent alors sous forme de nappes ou de rubans. Ces rubans, avant …
… de montre (dit aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont … de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ce … sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules …
… peignoirs de bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils … la première tendue et la deuxième relâchée, cette dernière formant des boucles à la surface du tissu. Les deux séries … de fils de chaîne peuvent intervenir dans le tissu dans des proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il …
… des albums ou livres d'images et des albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, du n ° 49.03 ). Ces articles … publiées par des Départements ministériels ou d'autres organismes, les tracts, les textes d'hymnes, etc. Ce groupe …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
