… présentés indifféremment sous forme de feuilles simples, de dépliants ou encore de feuilles reliées sous forme de … par impression, pour autant qu 'ils ne constituent pas des jouets. Sont exclus de la présente position : a) Les …
… orangé ou rougeâtre. Le nom de litharge couvre ces deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de l'argent à partir des plombs …
… ajourée. Quant aux tondeuses, elles comportent un peigne à dents coupantes qui glisse en va‑et‑vient sur un … fixe. Les cheveux, poils, laine, etc., s'engagent entre les dents du peigne et du contre‑peigne ou bien pénètrent à …
… certains soufres de récupération (triturés ou micronisés) dits précipités , qui relèvent du n° 25.03 . B.- SOUFRE … élevé, sont exclus de la présente position les soufres bruts obtenus par le procédé Frasch, ainsi que les soufres …
… des empreintes (imprégnés, s’il s’agit de rubans textiles, enduits, s’il s’agit de rubans de matière plastique ou de … . b) Les rubans qui n’ont pas été encrés, imprégnés, enduits, etc., en vue de laisser une empreinte; ces rubans …
… C'est un produit couleur de rouille, brun rougeâtre ou à reflets violacés, utilisé comme pigment, soit seul ‑ et il … rentre dans le n° 32.06 . Il rentre dans la fabrication de colorants complexes (brun Van Dyck, rouge Van Dyck, brun …
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