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Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites par une série d'opérations semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : 1)   Le chanvre brut , tel qu'il provient …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 : 0302.11 ‑ ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et … , Bothidae , Cynoglossidae , Soleidae , Scophthalmidae et Citharidae ), à l’exclusion des abats de poissons …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… Kelvin entre 0 °C et 300 °C 7002.39 - - Autres La présente position couvre : 1)    Les billes de verre, généralement … intérieur venu d'étirage. Appartient à ce groupe le verre dit émail , en barres, baguettes ou tub es (cette variété de … ou bien simplement coupés de longueur, même si leurs extrémités ont été sommairement affranchies ou égalisées. …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… ‑ Ivoire; poudre et déchets d'ivoire 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut ou simplement … l'enlèvement des parties superflues, l'ébarbage, le débitage ou la refente, le découpage autre qu'en forme, le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) 3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires 3926.40 … autres objets d'ornementation 3926.90 - Autres La présente position couvre les ouvrages non dénommés ni compris …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… et ce sont généralement des disques ou des cassettes qui constituent le support d’enregistrement. Cette position comprend également les appareils qui enregistrent, … enregistrements vidéo et audio sont à classer dans cette position. 2)    Les appareils qui décodent et convertissent …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le tableau de bord, le …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… vernis. Ils consistent généralement en mélanges de divers produits siccativants (borate de plomb, naphténate ou oléate … de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, du white spirit, etc., (naphténate de calcium ou de cobalt dans … sans huile siccative (siccatifs liquides ou pâteux). Cette position ne comprend pas  : a)    Les huiles cuites ou …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité               - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc … plastique 6506.99 - - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, …

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