WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits …
Explanatory notes
… préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits … chimiques inclus ici sont des produits dont la constitution n'est pas définie et qui sont, soit obtenus comme … liquide, ce traitement étant généralement suivi d'une neutralisation. Il y a lieu de noter que les sulfonates de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le …
Explanatory notes
… aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes 8402.19 - - Autres chaudières à … élevée permettant d'en porter la température à un niveau nettement supérieur à son point normal de vaporisation … celle des chaudières de la partie A ci-dessus. La pression nécessaire à leur fonctionnement est obtenue soit par …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et …
Explanatory notes
… tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et … à tailler les crayons, pour bureaux, qui s'adaptent à une table par exemple, lesquels relèvent du n° 84.72 ). … relèvent du n° 85.10 ; les tondeuses mécaniques, montées généralement sur trépied, avec transmission flexible et …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en …