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Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés 5108.20 ‑ Peignés Cette position a trait aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux … point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par poils fins). … pas rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… (fils dentaires) 3306.90 ‑ Autres La présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou … à dents, destinées à nettoyer ou à polir les surfaces accessibles des dents ou à d'autres fins, telles que le … qu'elles contiennent ou non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient utilisées ou non par les …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du … mélasses de canne ou de maïs le sont, notamment à l'état de sirops purifiés ( treacle ). Les mélasses sont surtout … du bétail ou de succédanés de café. On en extrait aussi du sucre. Les mélasses de la présente position peuvent …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du … ), du molybdène (n° 81.02 ), du tantale (n° 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de … cadmium, du germanium, du vanadium, du gallium, de l'indium ainsi que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce Chapitre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… du dioxyde de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par oxydation … ayant l'apparence de l'eau ordinaire. Il peut avoir une consistance sirupeuse; il corrode la peau, surtout lorsqu'il est …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de houblon frais ou secs, même … forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou blanchis … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi bien les couvertures de lits, de berceaux, de voitures … fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des couvertures à franges, sont … couvre‑lits du n° 63.04 . c)     Les articles de literie et similaires (couvre‑pieds, couvre‑lits, etc.), rembourrés ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… d'acier, des types utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les clôtures et … articles peuvent être ou non armés d'aiguillons. 4)    En simples torsades sans aiguillons, à spires très lâches et … enchevêtrés (réseaux de protection, chevaux de frise et similaires) et fixés parfois à des montants en bois ou en …

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