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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, … La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en feuilles (même découpées de forme). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour … comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) ou être revêtus de textiles, de matières plastiques, etc. Les …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques … des caractéristiques physiques (aspect, odeur, goût, etc.) et chimiques très voisines. La présente position … Selon le degré de concentration, ces extraits peuvent être solides, pâteux ou liquides. 2) Les jus de viande …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, …
Explanatory notes
… 20.06 ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, … poires, prunes, châtaignes (marrons glacés ), noix, etc.), en quartiers ou en morceaux de fruits (oranges, … pruneaux, etc.) même si de faibles quantités de sucre ont été ajoutées ou si la surface est recouverte d'un dépôt de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec … de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une … de parties en matières autres que textiles (raccords, jets, etc.) ayant le caractère d'accessoires dans l'ensemble de …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … gossypol 1512.29 ‑ ‑ Autres A) HUILE DE TOURNESOL. Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( … margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou … en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de montres, de fume-cigare ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.31
… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …
Classification opinions
… («kraft veneer») (épaisseur: 1,59, 2,54, 3,18 ou 4,76 mm) revêtue sur ses deux faces de papier kraft. Adoption : 1970 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Classification opinions
… 1. Classeurs métalliques, se posant sur le sol, comportant une série de …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; …