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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de … de la crème, caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être … les Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre également le lait et la crème reconstitués dont la …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres …
Classification opinions
… de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium dits … - - Autres 7225.30 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, enroulés 7225.40 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, non … de la présente position . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7225.30 et 7225.40 Voir la Note …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés … aqueux ou non aqueux, avec adjonction d'un pigment. 2) Tout liant liquide (y compris les polymères synthétiques ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres … Transformés par façonnage en objets finis ou en parties d'ouvrages reconnaissables comme telles, ces derniers produits … intérieurement de substances fluorescentes, même sans autre ouvraison, sont classés au n° 70.11 . Les billes en verre …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). … ‑ Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. 6702.10 - En matières plastiques … feuillages ou fruits artificiels, en particulier les bouquets, les guirlandes, les couronnes, les imitations de … ou de bryozoaires, par exemple), etc. Dès l'instant où ils présentent les caractéristiques indiquées dans les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce … le caractère de jouets ( n° 95.03 ). * * * Sont en outre exclus de la présente position les maquettes et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, …