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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… de montres, complets et assemblés.               ‑ Fonctionnant électriquement : 9108.11 ‑ ‑ A affichage … 3)    mouvements électroniques à résonateur de flexion (diapason); 4)    mouvements à quartz à affichage …   mouvements à quartz à affichage électronique numérique (diodes émettrices de lumière (LED) ou affichages à cristaux …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… ‑ Moulinets pour la pêche 9507.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les hameçons de tous genres (simples ou multiples) et de toutes dimensions, généralement en acier et qui peuvent être … en plume), y compris les flotteurs lumineux, planchettes et plioirs pour lignes, auto‑ferreurs,  dégorgeoirs, avançons, …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les bouchons de toutes … la ligne ( Chapitre 95 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N ° 4503.10 Les bouchons du n ° 4503.10 sont des … les ébauches pour bouchons reconnaissables comme telles, à condition que leurs arêtes aient été arrondies. Sont exclus …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… - Pâtes à tartiner laitières 0405.90 - Autres La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre … % en poids. Le beurre ne doit pas contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du chlorure de sodium, des … comprend les pâtes à tartiner laitières, à savoir les émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… 3904.69 - - Autres 3904.90 - Autres La présente position couvre le poly(chlorure de vinyle) (PVC), les … de qualité utilisé pour réaliser la sellerie et la décoration intérieure des véhicules de tous types destinés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position comprend les parties des …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre … procédés d'impression et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas  : a)    Les tôles ou bandes …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… vulcanisé, ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1)    Les fils nus, simples, de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, à condition que la plus grande dimension de la coupe …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … Les fils de lin associés à des fils de métal en toutes proportions (filés métalliques) et les fils de lin …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel sous … ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être … position. 2)    Les déchets de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant de la …