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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. … récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles relevant de la présente … tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils … compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les … consistant en queues véritables ou en déchets de fourrures appliqués sur support relèvent du n ° 43.03 . …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… oxyde de zirconium . b)    Le zircon et le sable de zircon, silicates de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une … sous cette position sont la niobite (colombite) et la tantalite, qui sont l'une et l'autre des tantaloniobates de … de zinc. b)    La patronite, sulfure de vanadium. c)    La roscoélite, mica vanadifère, vanado‑silicate complexe …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… couverts par la présente position sont des tuyaux des types utilisés pour conduire des fluides : tuyaux pour … tubulairement ou cousue) à texture serrée, de coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; … ou de matières plastiques ou être munis d'une armature métallique (être, par exemple, renforcés au moyen d'une …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) peut donner lieu à des dérivés par substitution d’un ou de plusieurs … organiques. L'hydroxylamine (H 2 NOH) peut aussi donner lieu à de nombreux dérivés par substitution d'un ou de … imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). Parmi les dérivés …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les différencie des … Elle est utilisée notamment comme matière de charge dans l'industrie des matières plastiques et elle sert à la fabrication du bois artificiel ou du linoléum. Elle peut être distinguée des sciures de bois du n …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… contre le froid. On range ici aussi bien les couvertures de lits, de berceaux, de voitures d'enfants, etc., que les … arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour … b)    Les couvre‑lits du n° 63.04 . c)     Les articles de literie et similaires (couvre‑pieds, couvre‑lits, etc.), …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses … ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à l'état liquide, pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… à cordes croisées, des cordes disposées plus ou moins obliquement; b)   Les pianos à queue (à grande queue, petite … clavecins , les épinettes et les clavicordes . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 9201.10 et 9201.20 Ces …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… en ce que ces derniers produits sont essentiellement des liquides, des émulsions ou des suspensions qui ne sont pas … à être consommés isolément, mais pour accompagner certains aliments ou préparer certains mets. Les principaux produits … oignons, les échalotes, les tomates , les choux‑fleurs, les olives, les câpres, le maïs doux, les cœurs d'artichaut, les …

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