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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm . - … Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou plus, sans que la plus … Relèvent également de la présente position, lorsque leur largeur apparente (c'est‑à‑dire à l'état plié, aplati, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique …
Explanatory notes
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique … les notes des airs à jouer et qui viennent agir sur un clavier consistant en une sorte de peigne en acier à … utilitaire ou ornementale (appareils d'horlogerie, meubles miniatures en bois, vases en verre contenant des fleurs …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et …
Classification opinions
… enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même superficielles …Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de …
Explanatory notes
… les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de … huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de … ( topping ), ainsi que les huiles légères, moyennes ou lourdes, provenant de la distillation en fractions plus ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas …