… produits auxquels on a intentionnellement ajouté certaines matières qui les rendent impropres à la consommation humaine, sans cependant nuire à leurs utilisations … le méthanol, l'acétone, la pyridine, les hydrocarbures aromatiques (benzène, etc.), des matières colorantes, etc. …
… les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées du lait) et … alimentaires à base de constituants naturels du lait, mais contenant d'autres substances dont la présence dans les …
… coton 5802.20 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles 5802.30 ‑ Surfaces textiles touffetées A.‑ … intervenir dans le tissu dans des proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il existe le même nombre de … se différencient de ceux du n° 57.03, par exemple, par leur manque de rigidité, leur épaisseur et leur résistance, les …
… à fournir relèvent du n° 83.10. 7) Les pochoirs ou marques à jour, pour le marquage des emballages, etc. 8) Les crochets pour … encadrements de portes ou de fenêtres, balustrades, mains-courantes, châssis de serre et autres ouvrages …
… traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ D'autres céréales … mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne … plantes adventices mélangées à la céréale de base, ‑ de matières diverses : débris de feuilles, de tiges, matières …
… sonars, appareils de détection infrarouge ainsi que de matériels de brouillage des émissions radio. … navires pour le transport de troupes. c) Les sous‑marins. 2) Les bâtiments utilisés par certains services … comme destinés au transport par eau de fluides ou autres marchandises, par simple remorquage. Sont également exclus …
… lunette , partie qui porte le verre, la bordure chargée de maintenir celui‑ci étant plus spécialement appelée rehaut . … pour montres‑bracelets n'ont pas de pendant ni d'anneau, mais elles sont munies d' anses pour recevoir le bracelet. … boîtes de montres et leurs parties peuvent être en toutes matières. Elles se font principalement en métaux communs …
… base de cacao ou de chocolat et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations alimentaires contenant … N ° 1806.20 Au sens du n° 1806.20, l’on considère comme marchandises présentées en “formes similaires”,celles qui … noix de coco déshydratée, pâte de fruits, liqueur, massepain, noisettes, nougat, caramel, ou combinaisons de …
