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Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… que la plus grande dimension de la coupe transversale soit de 5 mm ou moins. Les fils dont la plus grande dimension de la coupe … ° 40.08 ). 2)    Les cordes (à fils multiples), quelle que soit l’épaisseur des fils à l’aide desquels elles sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… de produits que ceux décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La … n°  85.44 ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions du n°  72.10 … ou de revêtements successifs. N°s 7212.20 et 7212 .30 Voir la Note explicative des n°s 7210.30, 7210.41 et 7210.49. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, … Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… autres métaux communs, pourvu que l'aluminium prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les câbles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. … le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane … propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 ) ou à …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… peintures à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… déchets de cacao (coques, pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants appropriés. Le …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… poudres et paillettes de nickel de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont … et comme catalyseurs. Elles sont également utilisées, soit à l'état pur, soit en alliage et en mélange avec d'autres poudres …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La … par exemple) et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de propulsion. Les véhicules à mécanisme de propulsion sont actionnés généralement soit par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de manivelles. Les …