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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers               - Autres, conçus … 25 kg mais n’excédant pas 150 kg 8806.99 - - Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position … aériens sans pilote conçus pour voler sans pilote à bord, autres que ceux du n° 88.01.  Un véhicule aérien sans …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… techniques : 1)    Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes sections, même tressées, pour … et assemblées de la même manière.  Les godets pour transporteurs sont également inclus. Les courroies transporteuses … de cylindres pour presses typographiques et les cuirs perforés pour trieurs, les marteaux, les diaphragmes …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… Elles sont élastiques, très hygroscopiques (absorbent l'humidité de l'air) et ont un certain pouvoir … et charbonne en répandant une odeur rappelant celle de la corne brûlée. La présente position couvre les laines non … exemple). Les laines non cardées ni peignées se présentent ordinairement comme suit : A)    Laines en suint, y compris …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des … d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les baignoires pour enfants et les cuvettes … plastiques restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, en …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 ‑ Autres assortiments               … 2)    Les fourchettes de tout genre : fourchettes du type ordinaire, fourchettes à découper, à piquer la viande, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… et chemisettes. Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant … pour femmes ou fillettes et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… tissu ou toute autre matière. Ces calendriers peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., d'autres … à des manifestations publiques ou privées et qui, bien que comportant des dates, sont diffusées essentiellement pour … de papier, indiquant le jour de l'année et disposées par ordre chronologique sous forme de blocs à effeuiller …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… réfractaires ( autres que ceux du n° 69.01 ) utilisés normalement pour la construction des fours, foyers, … Elle comprend notamment : 1)    Les briques de toute forme (parallélépipédiques, cunéiformes, cylindriques, semi cylindriques, etc.), y …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés … anhydride carbonique, gaz butane, etc.). Certains, de forme généralement cylindrique (tubes ou bouteilles), sont … Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, … dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur foie, soit encore de … une huile très riche en vitamines et autres combinaisons organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile …

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