… essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en Indonésie. Parmi les autres palmiers à huile …
… ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs copolymères. Les … ou par polymérisation de réorganisation de lactames (epsilon‑caprolactame, par exemple). Certains des polyamides … d'huiles végétales avec des amines. Les polyamides ont une résistance élevée à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent …
… plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , … plomb telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes espèces. Ces …
… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de coton (voir également la partie …
… 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux … les bouées de tous types : bouées d'amarrage, bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7) Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8) Les …
… de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle … 2) Les autres tuyaux pour canalisations et usages similaires (tuyaux de descente des eaux de pluie, tuyaux … à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris ici : a) Les éléments …
… largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le … cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions propres à la confection d'une cigarette roulée à … à partir de pâtes de chanvre ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont souvent vergés ou filigranés et, …
… soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire … Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils … au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). A) Fils de …
… 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non … Sont, entre autres, exclus de la présente position, même s'ils concourent à la construction, les tuyaux et autres pièces pour canalisations et usages similaires, tels que les tuyaux de descente des eaux de …
… - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 … nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces … moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; b) les sabots sans quartier ni contrefort, …
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