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Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… Ce sont de petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les écorces et feuilles du giroflier sont rangées …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… et les autres argiles kaoliniques constitués en grande partie de minéraux kaoliniques tels que la kaolinite, la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( n°  …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… L'huile d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  …

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