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Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières … position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière plastique, manifestement inutilisables en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… pas , par conséquent, à ce groupe, les simples appareils de comptage procédant unité par unité, tels que compteurs … dans le sens horizontal. Ces machines utilisent d'ailleurs généralement des formulaires ou imprimés spéciaux, tels que …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre … du carton ou de la pâte à papier (voir les Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) … les articles qui auraient ainsi acquis le caractère d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… nervosum (kaoliang). Sont exclus de la position les sorghos fourragers (utilisés pour faire du foin ou pour l'ensilage) tels que la variété halepensis (halepense), les sorghos herbes (utilisés pour constituer des pâturages) tels que la variété sudanensis (sudanense) ou les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… à des dérivés par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on peut avoir, par exemple … dérivés par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène. Les nitrosophénols, qui sont des formes …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… à l'état frais ou avoir été conservées provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non redressées, peu serrées) ou en … de pinceaux ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction de la base de la touffe ou encore …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au … subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3)    Les coquilles et carapaces brutes ou … c'est‑à‑dire celles ayant subi un travail n'excédant pas le nettoyage ou le simple débitage. Les coquilles et carapaces …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée … ouverture à l'encolure, cette encolure étant ras du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - Durians 0810.70 - … égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du présent Chapitre). Sont donc classés ici : … fruits de l'asiminier ( Asimina triloba ). Les baies de genièvre relèvent du n° 09.09 . …

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