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Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… n° 01.05.               ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus  : 0207.11 ‑ - Non découpés en morceaux, frais ou … beaucoup plus gros et plus lourds, plus consistants et plus riches en graisse; leur couleur varie du beige blanchâtre au …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… vanneaux, autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules 1605.54 ‑ ‑ Seiches, sépioles, calmars et encornets 1605.55 ‑ ‑ Poulpes … ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… grège du n° 50.02. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… du n° 50.03). Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… hockey sur gazon, golf, tennis, par exemple.) et d’autres applications (aménagement paysager, aéroports, par exemple). …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… volume, des bières, en général peu alcooliques, mais très riches en extrait de malt. N'entrent pas dans cette … a été ramené à 0,5 % vol ou moins ( n° 22.02 ). c)     Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques … enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons (même ficelées ou ayant reçu une autre ouvraison) et autres tubes …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent être … générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs épilés, de porcins, d'antilopes, de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… l'exception toutefois du peignage), sont également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, enroulés sur des … à partir de la laine peignée en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… manchons, de bagues ou de colliers. Sont également compris ici les tubes, tuyaux et profilés creux munis sur leur …