… de verres, plus ou moins opacifiés parfois jusqu'à opacité complète. A cette classe appartiennent notamment les verres … la fabrication de tablettes de lavabos, de dessus de comptoirs, de bureaux, de tables de cafés, de tables d'opération, etc., de plaques tombales, de tableaux-réclames, d'enseignes, etc. Les …
… l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.19 - ‑ Autres ‑ Autres œufs frais : 0407.21 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus domesticus 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ Autres La présente … œufs frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend également les œufs conservés ou cuits, en coquilles. …
… ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° ° ° Note … le maïs qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres … Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils sont issus, ou compte tenu de leur origine ou encore de leur couleur. Les …
… de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par … sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni la mousse de scorie obtenue par addition de …
… des fils et câbles électriques; ceux‑ci restent compris ici , même s'ils ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les fils et câbles isolés pour l'électricité ( …
… toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° ° ° Note … de soja qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes … ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. …
… 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou concassées, qui … arachides qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les … qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. N°s 0103.91 et 0103.92 …
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