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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
Explanatory notes
… (y compris les limes à ongles) 8214.90 - Autres La présente position comprend notamment : 1) Les coupe‑papier (y compris les plumes … mécaniques à tailler les crayons, pour bureaux, qui s'adaptent à une table par exemple, lesquels relèvent du n° …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
Explanatory notes
… position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non …
Classification opinions
… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 … des noix, du sucre, du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. Adoption : 1991 + 1994 …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
Explanatory notes
… De laine ou de poils fins 5702.32 ‑ ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles 5702.39 ‑ ‑ D'autres matières … ici on peut citer : 1) Les moquettes et tapis similaires comportant un plancher solide, masqué soit par une surface … fils de poil ) plus longs que les autres fils de chaîne et formant, durant le tissage, des boucles à l'endroit du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux …
Explanatory notes
… annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux … Parties A l'exception de ceux des n ° s 85.12 ou 85.30 , la présente position comprend l'ensemble des appareils … par lampes, volets mobiles, chiffres, etc.), qu'ils soient à commande manuelle, comme les sonneries d'entrée …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
Explanatory notes
… même gaufrés, estampés ou perforés 4808.90 ‑ Autres La présente position couvre une variété de papiers ou cartons présentés en bobines, rouleaux ou feuilles et dont la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les …