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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur … ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30; …

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… 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur … ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30; …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les … ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les …

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… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les … ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les … A)   ne relèvent pas du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et … les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels …

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… 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les … A)   ne relèvent pas du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et … les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles … métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux … ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés …

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… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles … métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux … ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux … (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux … (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres …                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres …                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        … du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        … du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la … ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI … et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de …

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… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la … ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI … et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… parties de plantes Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou … (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou … (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… dactylographiés et plans Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs … reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de … publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs … reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de … publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques …

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