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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.14
… moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.24
… moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.26
… moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.14
… moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.24
… moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V 8539.29 … ou en quartz de formes diverses, contenant les dispositifs nécessaires à la transformation de l'énergie électrique en … utilisant, selon le cas, des gaz dits nobles, tels que le néon, l'hélium, l'argon, etc., ou des gaz ordinaires, tels …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la … automatiques pour le remplissage des mangeoires, le nettoyage des parquets et la collecte des oeufs. E) Les …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
Explanatory notes
… ‑ Autres, à velours, non confectionnés : 5702.31 ‑ ‑ De laine ou de poils fins 5702.32 ‑ ‑ De matières textiles … que le long de ses petits côtés, ou même pas du tout. Ceci n'exclut évidemment pas la présence de bordures rapportées. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 … les modèles pour moules et, sous réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les …