… du n° 72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. … à des liquides lubrifiants utilisés au cours du filage. Sont exclus de la présente position les lingots et formes …
… 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres ‑ Congelées : … 0203.22 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les …
… de l'espèce fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour … de voiles de navires, de bâches, de sacs, de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. …
… visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note … du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne …
… tels que les sangliers. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, … de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes …
… 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et … d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) 0208.50 - De reptiles (y compris les …
… fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du …
… des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la …
… craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les … Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de …
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