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Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… produits auxquels on a intentionnellement ajouté certaines matières qui les rendent impropres à la consommation humaine, sans cependant nuire à leurs utilisations … le méthanol, l'acétone, la pyridine, les hydrocarbures aromatiques (benzène, etc.), des matières colorantes, etc. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées du lait) et … alimentaires à base de constituants naturels du lait, mais contenant d'autres substances dont la présence dans les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… coton 5802.20 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles 5802.30 ‑ Surfaces textiles touffetées A.‑ … intervenir dans le tissu dans des proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il existe le même nombre de … se différencient de ceux du n° 57.03, par exemple, par leur manque de rigidité, leur épaisseur et leur résistance, les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… à fournir relèvent du n° 83.10. 7)    Les pochoirs ou marques à jour, pour le marquage des emballages, etc. 8)    Les crochets pour … encadrements de portes ou de fenêtres, balustrades, mains-courantes, châssis de serre et autres ouvrages …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ D'autres céréales … mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne … plantes adventices mélangées à la céréale de base, ‑     de matières diverses : débris de feuilles, de tiges, matières …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… sonars, appareils de détection infrarouge ainsi que de matériels de brouillage des émissions radio.              … navires pour le transport de troupes.         c)   Les sous‑marins. 2)    Les bâtiments utilisés par certains services … comme destinés au transport par eau de fluides ou autres marchandises, par simple remorquage. Sont également exclus …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… lunette , partie qui porte le verre, la bordure chargée de maintenir celui‑ci étant plus spécialement appelée rehaut . … pour montres‑bracelets n'ont pas de pendant ni d'anneau, mais elles sont munies d' anses pour recevoir le bracelet. … boîtes de montres et leurs parties peuvent être en toutes matières. Elles se font principalement en métaux communs …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… base de cacao ou de chocolat et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations alimentaires contenant … N °  1806.20 Au sens du n° 1806.20, l’on considère comme marchandises présentées en “formes similaires”,celles qui … noix de coco déshydratée, pâte de fruits, liqueur, massepain, noisettes, nougat, caramel, ou combinaisons de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… Ces produits se présentent, en général, sous forme de masses de couleur brun jaunâtre, cireuses, solubles dans …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… 6104.13 - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières textiles               - Ensembles : 6104.22 - - De … 6104.23 - - De fibres synthétiques 6104.29 - - D'autres matières textiles               - Vestes : 6104.31 - - De … 6104.33 - - De fibres synthétiques 6104.39 - - D'autres matières textiles               - Robes : 6104.41 - - De …