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Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… que les cuves, les baquets, etc. Les récipients classés dans cette position peuvent être présentés démontés ou … les cercles en bois coupés de longueur et munis d'encoches d'assemblage à leurs extrémités. Sont également compris ici …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons préparatoires au filage. … les nappes et les rubans visés plus haut, restent comprises dans la présente position. Les rubans sont généralement enroulés dans des pots alors que les mèches sont généralement …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… et pendulettes ne remplissant pas les conditions stipulées dans le premier paragraphe, notamment ceux à pendule, ceux … 12 mm, ou d’une largeur, d’une longueur ou d’un diamètre excédant 50 mm ou dépourvus de régulateur (réveils et … autres dans cette position : 1°) Les réveils et pendulettes d'appartement ou de bureau (à pieds, à chevalet, sur socle, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… de cette position, on peut citer : 1)    Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs … par exemple), consistant en tubes de petit calibre placés dans des fusils de gros calibre pour le tir d'exercice à … ). e)     Les accessoires plus spécifiquement compris dans d'autres positions de la Nomenclature tels que les …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… les bouchons‑doseurs et les autres articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la … à écrire ou autres. 4)    Les manches de couteaux ou d'autres articles, les joints de machines ( à l'exclusion de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… d'emballage depuis le point de départ jusqu'au lieu d'arrivée. Ils sont de construction robuste de façon à … conteneurs, on peut citer : 1)    Les cadres spécialement adaptés au transport des mobiliers. 2)    Les cadres … varie généralement entre 4 et 145 m 3 . Il en existe cependant de plus petits, mais leur capacité n'est …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la … ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles synthétiques ( n° 46.01 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… représentés par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical alcoolique ou phénolique et X … celui de l’acide carbonique est ( CO) . Ne sont pas classés dans ce Sous-Chapitre les esters couverts par le libellé de … polybasiques possèdent plus d’une acidité substituable et dans le cas où toutes ces acidités ne sont pas estérifiées, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le n° 69.12 s'ils sont en céramique autre qu'en … domestique, les cendriers, bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, etc. D)   Enfin, au titre des articles … articles du Chapitre 91 et notamment les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie. h)    Les briquets du n° 96.13 et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont classées toutes les graisses … pour cette raison, sont surtout utilisées comme lubrifiants dans les mécanismes délicats (montres, machines à coudre, …