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Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz … qu'ils possèdent une section transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la … une autre ouvraison) et autres tubes et tuyaux plats. Sont également compris dans la position les accessoires en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… 2)   Deux ou plusieurs produits (une solution de sulfate d'aluminium et une solution de bicarbonate de sodium par … un déclic, etc.), ils sont repris au n° 84.24 . Sont également exclus de cette position les produits chimiques, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… l'apparence extérieure du marbre), le staff (plâtre gâché - généralement avec une solution de gélatine ou de colle forte … - et renforcé de mèches d'étoupes textiles), le plâtre aluné et en préparations similaires pouvant contenir des … bronzés, dorés ou argentés (par tous procédés), parfois asphaltés en surface; ils peuvent aussi comporter une légère …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg … noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg … fermenter avant la torréfaction ou le séchage. Est couvert également le thé partiellement fermenté (thé Oolong, par …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans cadran ni … ne répondant pas à ces conditions, notamment ceux à balancier‑spiral ou tout autre organe régulateur propre à déterminer …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage et sous pression, soit : 1)    … du n° 59.04 . Le liège aggloméré conserve la plupart des qualités du liège naturel et notamment la propriété d'être … des disques pour fond de capsules. Le liège aggloméré est également largement utilisé, de préférence au liège naturel, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… groupe comprend : 1)   Les fouets de toutes sortes formés généralement par la combinaison d'un manche et d'une lanière. 2)   Les cravaches consistant généralement en un manche muni d'une petite boucle en cuir. … les crosses de hockey, les bâtons de skieurs et les piolets d'alpinistes. …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou autres produits, les bacs, … pour appareils d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, la laine (paille) de plomb pour assurer … les plastrons pour scaphandriers, les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… Les automotrices électriques dans lesquelles le courant d'alimentation, qui provient d'une source extérieure fixe, … et la prise de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial dénommé charrue . B)   Les «  autorails » qui sont …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… pour le pointage et le chargement. 2)    Les pièces métalliques coulées, forgées ou poinçonnées pour fusils ou … (tubes Morris, par exemple), consistant en tubes de petit calibre placés dans des fusils de gros calibre pour le tir …