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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.80
… Autres instruments …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2 > 9101.21
… A remontage automatique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2 > 9102.21
… A remontage automatique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.20
… A remontage automatique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.80
… Autres boîtes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.23
… Autos tamponneuses …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, … ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7306. 11 - - Soudés, en …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé est la fusion (à la vapeur, à basse température ou … déchets et autres graisses non comestibles destinées à des utilisations autres que l’alimentation humaine, telles que … sale ou brun et d'une odeur désagréable. Ces graisses sont utilisées dans l'industrie des savons ou des bougies et pour …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… métaux. L'argent à l'état pur est toutefois largement utilisé en électricité (contacts, fusibles, etc.), dans la … : 1) Les alliages argent-cuivre , dont les principaux sont utilisés dans la fabrication des monnaies ou de pièces … obtenues par divers procédés mécaniques ou chimiques, utilisées en métallurgie, pour la fabrication de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin …