… fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2) … qui sont des bandes de tissus qui se placent à la partie supérieure des fenêtres au‑dessus des rideaux épais ou les …
… et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines … et pour sports ( Chapitre 95 ). c) Les boutons, les pipes et autres articles du Chapitre 96 . …
… qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, … s'emboîtent les unes dans les autres, etc.) ou de tuiles spéciales telles que les tuiles pour pignons, tuiles …
… vitrite en masse. Sous le terme de vitrite , on désigne un type de verre impur, à bas point de fusion, utilisé dans la … qui lui donne une teinte très foncée voisine du noir, permettant ainsi de dissimuler au regard le dispositif …
… chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s … épingles de sûreté, autres épingles et autres articles du type de ceux visés dans la Note explicative du n° 73.19 3) …
… couleurs vitrifiables du n° 32.07; ces compositions sont appelées smalt, verre opaque, azur, bleu d'émail, bleu de … de pigments de couleur bleue, verte ou violette pour la peinture artistique sont constitués par des oxydes, des …
… du présent Chapitre, partie A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre exclus de cette position : … du n° 59.06 , ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes …
… Les fils de fibres synthétiques discontinues ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme … de la Section XI). Les produits de la présente position peuvent être traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …
… ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - … similaires) ( n° 71.17 ). 5) Les ouvrages en cuivre du type de ceux énumérés aux Notes explicatives des n°s 73.25 …
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