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Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en Indonésie.  Parmi les autres palmiers à huile …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs copolymères. Les … ou par polymérisation de réorganisation de lactames (epsilon‑caprolactame, par exemple). Certains des polyamides … d'huiles végétales avec des amines. Les polyamides ont une résistance élevée à l'étirage et aux chocs. Ils possèdent …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , … plomb telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes de plomb de toutes espèces. Ces …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de coton (voir également la partie …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux … les bouées de tous types : bouées d'amarrage, bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7)    Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8)    Les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle … 2)    Les autres tuyaux pour canalisations et usages similaires (tuyaux de descente des eaux de pluie, tuyaux … à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris ici : a)    Les éléments …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le … cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions propres à la confection d'une cigarette roulée à … à partir de pâtes de chanvre ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont souvent vergés ou filigranés et, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire … Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils … au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). A)    Fils de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non … Sont, entre autres, exclus de la présente position, même s'ils concourent à la construction, les tuyaux et autres pièces pour canalisations et usages similaires, tels que les tuyaux de descente des eaux de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 … nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces … moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; b)    les sabots sans quartier ni contrefort, …