… de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets … de la nature de ceux visés au paragraphe B) de la Note explicative du n° 71.13 (articles à usage personnel, de … bijouterie de fantaisie . Sont exclus , en tout état de cause, de la présente position : a) Les articles visés à …
… thé produites par les plantes de l'espèce botanique Thea (Camellia) . La préparation du thé vert consiste … également de la présente position. Le thé privé de sa caféine (ou théine) est également repris sous la présente position; la caféine (ou théine) entre au n° 29.39 . Les produits ne …
… un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre (généralement de bois ou de métal) de section carrée ou circulaire et dont on se sert pour séparer, selon … Les matières les plus couramment employées pour la fabrication de toiles pour fonds de tamis et de cribles de …
… tels que ceux mentionnés à la fin de la présente Note explicative et qui, bien que destinés à l'ensemencement, … sont classés dans d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y … ou similaires ( n° 12.11 ). h) Les graines de caroube ( n° 12.12 ). …
… sel de cuisine) mais il a bien d'autres utilisations. En cas de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre … ainsi que le chlorure de sodium sous toute autre forme médicamenteuse ( Chapitre 30 ), et les solutions de chlorure … la vente au détail en vue d’un usage hygiénique, autres que médicales ou pharmaceutiques, même stériles ( n° 33.07 ) . …
… ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de futailles, telles que les foudres, les … Sont également compris ici les bois destinés à la fabrication des douves, des douvelles ou des fonçures … condition que l'une au moins de ces faces principales soit concave ou convexe, cette courbure transversale ayant été …
… arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils doivent être … en particulier, les filets pour la pêche, les filets de camouflage, les filets de sécurité, les filets pour décors … cette position : a) Les filets en pièces présentant les caractères de la bonneterie ( n°s 60.02 à 60.06 ). b) Les …
… dans lequel un atome d'hydrogène a été remplacé par un radical méthylique (-CH 3 ) est appelé méthyloxiranne … dans lequel un atome d'hydrogène a été remplacé par un radical phénylique (-C 6 H 5 ) est appelé oxyde de styrène ( … ou époxyde d'éthylène)* . On le prépare par oxydation catalytique de l'éthylène provenant des gaz de cracking . …
… un revêtement mince et brillant. Les produits cristallisés (candis) sont également préparés en faisant pénétrer un sirop … la dessiccation naturelle, ce qui peut donner aux fruits en cause l'apparence des fruits cristallisés de la présente …
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