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Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… également exclus les miroirs encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui concerne les tableaux, peintures, dessins, pastels, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… pour l'empierrement des routes relèvent du n °  25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux journaux et publications, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… ou à combinaison, à simple ou à double paroi, des types qui, par leur agencement et la nature des matériaux …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… 1 cm. Pulvérisées, elles sont mélangées à la cannelle. Les fruits du cannelier sont également compris dans cette …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… à usage personnel, de poche ou de sac à main, tels que étuis à cigarettes, poudriers) ne sont pas considérés comme …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant …

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