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Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… rencontre à l'état natif. Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), … ses minerais : sulfure (bismuthine) ou carbonate hydraté (bismuthite). Le bismuth est un métal blanc rougeâtre, …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1)    Les pipes complètes pour fumeurs, de … et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, chibouques, narguilés, … fume‑cigare et les fume‑cigarette . 4)    Les ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère grossièrement …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette position sont englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, … Parmi les ouvrages relevant de la présente position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, … les bornes d'amarrage, les gargouilles et gouttières de toitures, les cuvelages de mines, les billes et boulets pour …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… Barres creuses pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ BARRES CREUSES POUR LE … pour le forage sont définies à la Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à queue 9201.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1)    Les pianos , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son et d'amplification …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… les brins (baves, fils de cocon), dont l'enroulement constitue chaque cocon, étant très fins, la soie grège est … de soie grège (fil de grège). Durant le dévidage, on fait se croiser les filaments de soie grège, afin de les … pourraient présenter; il en résulte fréquemment que, par suite de cette opération (dite croisure), les filaments …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des rameaux ou … de plantes, par des herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… ou non réfléchissante 7004.90 - Autre verre La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou … (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour l'obtention du verre à vitres, divers procédés mécaniques, dont les uns procèdent …

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