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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… métaux précieux) ou en métaux précieux, parfois en matières plastiques, ivoire, agate, nacre ou écaille. Elles peuvent … montres), en métaux communs ( Section XV ) ou en matières plastiques ( Chapitre 39 ). c)     Les boîtiers, cages et …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes … soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc. On range également ici les sucreries …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… usages que ceux visés ci‑dessus, mais enduits de matières plastiques, relèvent du n° 59.03 . 2)    Toiles à calquer ou … ceux visés ci‑dessus, mais enduits ou imprégnés de matières plastiques relèvent du n° 59.03 . Sont exclus de cette …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… poudre de zinc, oxyde de zinc ou chromate de zinc, oxyde ferrique (minium de fer, rouge d'Angleterre), ainsi que les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… ( Tuber spp .) . 5)    Les fruits de certaines variétés botaniques du genre Capsicum ou du genre Pimenta . Ces … légumes dans les salades, que les variétés à saveur plus piquante des espèces Capsicum frutescens et Capsicum annuum … l’épice connue sous le nom de poivre ou piment de la Jamaïque (appelée également poivre giroflée ou toute‑épice). …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… à une saison plutôt qu’à une fête ou à une période de fête spécifique ne sont pas couverts. Parmi les articles pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… potences de guidons et poignées (en liège, matières plastiques, etc.). 11)  Les selles, tiges de selles, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… rouies; les fibres décortiquées (extraites par des moyens mécaniques), c'est‑à‑dire, la filasse seule, constituée par …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601