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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des … Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1)    Les lecteurs phonographiques , également …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… Parmi les appareils de la présente position, on peut citer : 1)    Les appareils de radiogoniométrie … hertziens) et les bouées de radiobalisage, dont les aériens peuvent être à champ fixe ou à champ tournant, et d'autre … sur les bouées, les balises, etc. pour permettre de mieux les identifier. 3)    Les appareils d'approche, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… ‑ Autres A)   Vaseline        La vaseline est une substance onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou brun foncé, qui est obtenue à … des huiles de pétrole ou des huiles de minéraux bitumineux. C'est une substance translucide, blanche ou jaunâtre, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide … gonflables, même avec moteur auxiliaire 8903.21 - - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m 8903.22 - - D'une longueur … sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… aux points 1) et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : A)  Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une réparation ou un …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… le grain subit normalement un traitement thermique à la vapeur ou un laminage au moyen de rouleaux chauffés. Par contre, les aliments pour petits déjeuners, du genre corn flakes , etc., qui ont subi une … pas naturellement de balle florale pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraisons postérieurement au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - Machines à meuler ou à polir 8464.90 - Autres La plupart des machines … Il s'agit ici des machines utilisées pour le travail, non seulement de la pierre naturelle, mais aussi des matériaux … des machines pour le travail des pierres gemmes et qui sont d'ailleurs également utilisées pour le travail des pierres …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… du magnésium, elle se rattache habituellement à l'un des deux types de réactions suivants : A)   Electrolyse du … une cuve fermée en briques réfractaires comportant une ou plusieurs anodes en charbon et des cathodes en fer. Le métal …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… pilote conçus pour voler sans pilote à bord, autres que ceux du n° 88.01.  Un véhicule aérien sans pilote peut uniquement effectuer des vols téléguidés commandés à tout moment durant le vol par un opérateur se trouvant en un autre lieu (par exemple, au sol, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… à charge axiale ou butées), certains types pouvant, d'ailleurs, absorber à la fois des charges radiales et axiales. Ces organes se composent en général de deux bagues concentriques entre lesquelles roulent des … distingue notamment : A)    Les roulements à billes (à une seule ou à deux rangées de billes). Relèvent également de ce …

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