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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29
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Classification opinions
… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29
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Classification opinions
… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer … et à moteur hétéropolaire. Toutes les opérations sont réalisées à froid. La pièce de fabrication est une barre … travail, se déplace doucement autour de la tête du gabarit, reproduisant sa forme. La machine présente un entraînement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90
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… 1. Récipients tubulaires munis de capsules de fermeture, en … procédé thermique de fermeture par serrage, une fois les récipients remplis des produits auxquels ils sont destinés. … au détail. Ils comportent sur leur surface extérieure des renseignements imprimés concernant les produits qui seront …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90
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… en un sous-assemblage de six cubes en matières plastiques reliés entre eux. La structure offre une portance en … est garni de polystyrène expansé. Les cubes sont équipés de régulateurs de pression et de valves de contrôle de l'humidité ainsi que d'attaches permettant de les relier entre eux. Le sous-assemblage de six cubes est une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79
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… 1. Appareil dit « Sauna chez soi », comprenant un radiateur à rayons infrarouges en tôle d'acier … éléments composant l'appareil étant destinés à être réunis, au moment de l'utilisation, de manière à permettre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69
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… 1. Appareils récepteurs de télésignal conçus pour émettre un signal sonore (ou visuel) lorsqu'ils reçoivent un signal émis sur une radiofréquence … un signal en radiofréquence prédéterminée permettant de recevoir des messages, des numéros de téléphone ou des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90
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… de graines de jojoba (Simmondsia chinensis) hydrogénée et texturée , présentée sous la forme de granules cireux solides d'un diamètre approximatif de 0,15 mm à 1,0 …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19
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… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière plastique et un tube en matière plastique contenant une matière absorbante saturée d'une solution composée de propylène glycol, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29
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… 1. Hémodialyseur à usage unique stérilisé. Il se présente sous la forme d'un tube de 25 cm de long, en matière plastique rigide, contenant des fibres creuses, … être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial (un rein artificiel, par exemple) qui permet au sang et au …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89
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