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Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1)    Les fermetures à glissière prêtes à l’emploi, de toutes dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, … autres matières, s’engrenant les unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe également des fermetures à …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou … le demi‑produit de l'industrie du chocolat. La présente position couvre également la pâte de cacao qui a été plus ou … en chocolat ou pour l'obtention de la théobromine. Additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, la pâte de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… de cacao (coques, pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants appropriés. Le beurre de … la préparation de certains bonbons, en parfumerie pour l'extraction de parfums par le procédé de l'enfleurage et pour …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi … Les formes habituelles relevant de la présente position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, … bandes, lames, tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… du sud ( Thunnus maccoyii ) 0301.99 - ‑ Autres La présente position comprend tous les poissons vivants, quelle que soit … viviers, etc.) leur permettant d'évoluer dans des conditions analogues à celles de leur milieu naturel. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0301.11 et 0301.19 On entend par poissons …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, … qu'à maintenir la chaîne en place. Pour ce qui concerne la définition des fils à haute ténacité, voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend pas les autres …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de fibres synthétiques … Note 2 de la Section, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.07 , … de nickel sont utilisés, en raison de leur résistance à la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se présente … fortement pressées. La laine de bois visée dans la présente position peut être brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… de course) 4011.20 - Des types utilisés pour autobus ou camions 4011.30 - Des types utilisés pour véhicules aériens … ou non de chambre à air. ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations de certains types de …