… 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend uniquement les … pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même associé à des pierres …
… Le terme papier journal est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées … sur la matière première. Ces fibres sont généralement produites sous la forme des pâtes suivantes : 1) Les … par raffinage mais auxquelles de petites quantités de produits chimiques ont été ajoutées au cours du traitement. …
… essentiellement au moyen d'effilocheuses ou de machines du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues … ou peignés. 2) L'extrait ( extract ), obtenu à partir de produits formés d'un mélange de laine avec des fibres végétales (coton, par …
… matières textiles Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente position couvre les chemises et … bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de …
… côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de … sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas … de corps ( n° 61.09 ). b) Les vêtements confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). c) …
… céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la … plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi …
… les armes de guerre, autres que les revolvers et pistolets du n° 93.02 et les armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend également les … conçus pour se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de combat armés du n° 87.10 . …
… : 1605.61 ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note … différents états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, …
… couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, … fibres continues, mais de fibres discontinues; ces fibres, d'une longueur pouvant atteindre 20 cm, sont parallèles et …
… - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés 4707.20 - Autres papiers ou cartons obtenus … de petites quantités de papiers ou cartons relevant d'une autre sous‑position du n ° 47.07. …
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