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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers … s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et … de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est …

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… chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers … s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et … de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les papiers et l'ouate … de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, …

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… et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);          d)      les papiers et l'ouate … de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, …

Section XV

Explanatory notes

… et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à … également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures métalliques frittés avec du métal. … sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, …

Legal note

… et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à … également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures métalliques frittés avec du métal. … sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans … brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids … comme produits d'une largeur de 600 mm ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans … brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids … comme produits d'une largeur de 600 mm ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et … par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à … augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, …

Legal note

… de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et … par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à … augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les … similaires du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou …

Legal note

… à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les … similaires du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… en bonneterie Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce … comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, … l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce … comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, … l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité … métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa …

Legal note

… par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité … métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits … 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements … de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de …

Legal note

… du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits … 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements … de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de …

Section XVII

Explanatory notes

… sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de … (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci … aux accessoires ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux …

Legal note

… sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de … (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci … aux accessoires ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux …

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