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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de … en particulier, ils sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. On les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - Lécithines … un cation azoté tétravalent R 1 R 2 R 3 R 4 N + , où R 1 , R 2 , R 3 et R 4 peuvent être des radicaux alkyles ou aryles (méthyle, éthyle, tolyle, etc.). Ces radicaux …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. 6210.10 ‑ En produits des n ° s 56.02 ou 56.03 … des types visés dans le n° 62.02 6210.40 ‑ Autres vêtements pour hommes ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour … position ne comprend pas : a) Les vêtements en papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.41
… Contenant de l'éphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4
… Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.41
… Contenant de l'éphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.43
… Contenant de la noréphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.30
… Sels parfumés et autres préparations pour bains …