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Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6 > 2933.69

Classification opinions

… 1. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine , même contenant du formaldéhyde provenant de la … textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis 3809.91/2. Adoption : 1964 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90

Classification opinions

… émulsifiant (agent de surface) ajouté aux seules fins de la sécurité et de faciliter la manipulation ou le transport. Adoption : 1995 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39

Classification opinions

… 1. Tubes en verre au plomb normalisé du type utilisé pour la fabrication des lampes à incandescence et des semi-conducteurs, coupés selon …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « mélasses high-test », obtenus par hydrolyse et concentration … comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et pour la fabrication …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30

Classification opinions

… fondu , obtenu par traitement thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la poudre de lactosérum, du phosphate de sodium et de l'eau. Le produit …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23

Classification opinions

… 1. Préparation sous forme de poudre qui contient 80 % de riboflavine (vitamine B2) finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est utilisé pour l’alimentation animale, en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Classification opinions

… 1. Préparations constituées d'un mélange de vitamines A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation ou le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10

Classification opinions

… consistant en un roulement à billes avec déflecteurs, la bague intérieure du roulement étant constituée par un axe court muni, aux extrémités des tourillons, de méplats qui s'insèrent dans l'évidement de la marche du métier. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… 1. Préparations dites « master blend », destinées à la fabrication des pâtes à mâcher ( « chewing gum » ) et consistant en granulés formés par le mélange de plusieurs gommes du Ch. 40 (chicle et balata, notamment) avec des huiles végétales hydrogénées et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… lui conférer un grand pouvoir d'absorption des radiations solaires, destinés à être fixés sur des dispositifs pour le chauffage de l'eau par énergie solaire, placés sur le toit des immeubles. Adoption : 1965 …

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