Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Explanatory notes
… toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage … des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente position couvre notamment les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Explanatory notes
… et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage … - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en … ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.18 . Sont exclus de cette position : a) Les bidons, boîtes et …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et …
Explanatory notes
… pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et … à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre également les formes de chapellerie. Toutefois, relèvent toujours du n° 84.45 les machines servant à la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
Classification opinions
… un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à variation continue. Ils sont équipés d'un frein sur l'essieu arrière …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium …