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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du … mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96. 5.-  Au sens du présent Chapitre, sont considérés comme alliages de … ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux …

Legal note

… 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du … mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96. 5.-  Au sens du présent Chapitre, sont considérés comme alliages de … ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les … du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non …

Legal note

… et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens des n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les … du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même … des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); …

Legal note

… Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même … des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); …

Section VI

Explanatory notes

… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES … étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position … vente au détail, leurs éléments constitutifs sont à classer séparément. Note 4. La Note 4 de la Section dispose que le …

Legal note

… dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout … position et non dans une autre position de la présente Section. 2.‑  Sous réserve des dispositions de la Note … étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, … articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits «  … assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus …

Legal note

… de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, … articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits «  … assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à … dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des … de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 …

Legal note

… majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à … dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des … de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); … cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09; … 95). 2.-  Ne sont pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, …

Legal note

… en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); … cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09; … 95). 2.-  Ne sont pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

…        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles …

Legal note

…        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, … en luffa, le présent Chapitre comprend les articles semi‑manufacturés (n ° 46.01) et certains articles (n ° s … exclus de ce Chapitre : 1 ° )    Le crin ( n ° 05.11 ou Section XI ). 2 ° )    Les monofilaments dont la plus grande …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme … luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été …

Legal note

… (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été …

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