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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à … rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne … Chapitres 28 ou 68 , par exemple), les produits de l'espèce qui ont subi une ouvraison plus avancée, telle que la …

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… n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure … rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de … . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles … ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou …

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… ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de … . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles … ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux … comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au … à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du …

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… pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux … comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au … à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour … fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles … contenant du plomb (plomb-tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de …

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… on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour … fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles … contenant du plomb (plomb-tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées … et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures … pour le cyclisme. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve de quelques exceptions (voir notamment les exclusions énumérées …

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… légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles … et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés … (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° …

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… fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés … (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison … farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres … ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la …

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… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison … farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres … ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue … émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières … dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci‑après : …

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… de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue … émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières … dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci‑après : …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites … d'extraction par voie sèche consistant à griller, lorsqu'il y a lieu, le minerai pulvérisé et concentré pour en … réverbère afin d'obtenir du cuivre affiné au feu, opération qui est suivie, le cas échéant, d'une électrolyse. On …

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… teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les … (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles du Chapitre 82 … pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que …

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… ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les … (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles du Chapitre 82 … pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que …

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