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Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… latex de caoutchouc naturel (même prévulcanisé) . On entend par latex de caoutchouc naturel , le liquide sécrété par … espèces végétales dites plantes à caoutchouc et plus particulièrement par une variété d' hévéa dite Hévéa … ou de formaldéhyde et destinés à être employés dans les pays froids. Pour les besoins du transport, principalement, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W 8501.20 ‑ Moteurs universels d'une puissance … au milieu dans lequel ils sont appelés à fonctionner, par exemple pour les protéger de la poussière ou de … alternatif, il est mis en présence du secondaire. Les deux parties sont séparées par un entre‑fer et le mouvement de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… 8542. 33 - - Amplificateurs 8542 .39 - - Autres 8542.90 - Parties Les articles de la présente position sont définis à … ayant une densité élevée en éléments ou en composants passifs et actifs, considérés comme constituant une unité … passifs ou actifs, la Note explicative du n° 85.34, premier paragraphe). En revanche, les circuits électroniques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… - Caisses enregistreuses 8470.90 - Autres Les machines et appareils de la présente position, à l'exception toutefois de … d'additionner deux nombres de plusieurs chiffres. N'appartiennent pas , par conséquent, à ce groupe, les simples appareils de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en … extérieurs en bois de conifères                 - A âme panneautée, lattée ou lamellée : 4412.51 - - Ayant au moins … couvre : 1)    Les bois contre‑plaqués qui sont constitués par des feuilles de placage coupées (au moins 3), assemblées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… (cylindres) 8412.39 - - Autres 8412.80 - Autres 8412.90 - Parties Cette position englobe les moteurs et machines … détente des gaz d'échappement à travers une tuyère assure, pareillement, la force motrice de réaction. 2)    Le …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les parties d'appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à … bracelets du n° 91.13 . Sous réserve des dispositions des paragraphes a) ou b) ci‑dessus, les pièces susceptibles …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.22 - - D'un poids en charge maximal … commandés par un levier central unique permettant, d'une part, le démarrage et l'accélération ou le ralentissement, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7208.38 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais … tels que peintures contenant un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc … non pigmentés à base d'huile, de graisse, de cire, de paraffine, de graphite, de goudron ou de bitume. 3)    Le …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… ou de leviers, qui transmet le mouvement aux roues par une chaîne ou un dispositif à tringles. Dans d'autres … par un moteur ou tirés ou poussés par une tierce personne. Parmi ces jouets, on peut citer : 1) Les tricycles, … et de petites roues pleines ou gonflables. Elles sont parfois équipées d’un guidon de type bicyclette et d’un …

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