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Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… d'articles du n° 62.12 ). La présente position couvre notamment : 1)    Les châles, écharpes, foulards, cache-nez, … dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs . 4)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , … de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en métal précieux ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… forme d'une narration continue et ornés d'images illustrant certains épisodes; ces articles relèvent du n ° 49.01 . Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… articles ci‑après : 1)    Les stylos et crayons à bille , consistant en une gaine semblable à celle des crayons … pour plumes (petites billes en alliages de platine ou en certains alliages de tungstène, destinées à constituer la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… même polis 7217.20 - Zingués 7217.30 - Revêtus d'autres métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier … textiles (par guipage, gainage , etc.), dont la partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction … de fer ou d'acier combinés avec des fils textiles (filés métalliques), du n° 56.05 et les ficelles et cordes armées ( …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… par des roues de petite dimension et par une plate‑forme horizontale réunissant l'avant et l'arrière du véhicule, les … mise en œuvre permet au conducteur de se tenir debout tandis qu'un système composé de capteurs gyroscopiques et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… conditions suivantes : 1°)   Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules … 9)    Les freins de tous genres (à mâchoires, cantilever, à tambour, à disque, moyeu‑frein à contre-pédalage, etc.) et … leurs parties telles que leviers, basculeurs porte‑patins, tambours, segments pour freins à tambour, chapes de freins. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… à la Note 1 n) du présent Chapitre. Sont compris ici notamment les profilés en H, I, T, U, Z, les profilés zorès … feuillards, y compris les produits appelés tôles nervurées comportant des ondes en lignes brisées. Les profilés de la … Les profilés lourds (par exemple les poutrelles et certaines cornières) sont utilisés dans la construction de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… enduits ou recouverts) soient perceptibles à l'oeil nu étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte des simples … de ces tissus, on peut citer ceux qui sont imprégnés de substances ayant simplement pour effet de les rendre infroissables, antimites ou irrétrécissables, certains tissus imperméabilisés (en particulier des …

Section V > Chapitre 26 > Position 2611

Explanatory notes

… généralement sous cette position sont : a)    La ferbérite, tungstate de fer. b)    La hubnérite, tungstate de manganèse . c)    La scheelite, tungstate de calcium . d)    La wolframite, tungstate de fer …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… parmi les raisins frais, non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il peut s'agir … de raisins secs sont les raisins dits de Corinthe , les sultan , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement …

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