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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de tous genres, à condition que l'impression leur confère le caractère … d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des … la nature des matériaux utilisés, présentent une certaine sécurité contre le vol et l'incendie. On assimile aux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … des cinq positions précédentes.  Parmi les parties dont il s’agit, on peut citer : 1)    Les antennes et réflecteurs de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… qu'il peut donner naissance aux chromates du n° 28.41. Ce produit, de couleur orange ou rouge, déliquescent, à saveur caustique et acide, très soluble dans l'eau, de densité 2,8 environ, est présenté en plaques ou en aiguilles … aussi en médecine, lorsqu'on le mélange au kieselguhr ( épurite ), à épurer l'acétylène. 2)    Trioxyde de dichrome …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… noix ou d'amandes de palmiste 2306.90 ‑ Autres La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides, … microbienne ou de l'huile contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend également le son de riz déshuilé constituant le résidu de l'extraction de l'huile contenue …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… service de la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles en matières plastiques suivants … raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, moutardiers, … les ustensiles de ménage : bols, cruches de cuisine, pots à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à lait, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… Autres briquets et allumeurs 9613.90 ‑ Parties La présente position comprend notamment : 1)  Les briquets et allumeurs … types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, ombrelles et parasols de … et articles similaires, sans égard à la matière constitutive de la couverture, du mât, de la poignée ou de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… à souder bout à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou … deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou encore à obturer certains éléments de … ). Le raccordement ou la jonction s'effectuent : -      soit par vissage pour les accessoires en fonte ou en acier …