Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.4
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni … ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A) Les peptones et leurs dérivés . 1) Les peptones sont des substances solubles que l'on obtient en hydrolysant des protéines ou en les soumettant à …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
Explanatory notes
… ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les cartes postales imprimées ou … usage comme cartes postales et dont l'une des faces est entièrement ou sur une moitié consacrée à une illustration. Elles peuvent être …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …