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Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et utilisés à d'autres fins, par … être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , même en bois, et avoir les bras mobiles ou fixes. Sous le nom de grappins , …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… a une odeur spéciale de grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend le malt entier, … la farine de malt, y compris les malts torréfiés utilisés, parfois, pour la coloration des bières. En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… ou autrement extraite, elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles des espèces domestiques ou …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres‑framboises et … dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du présent Chapitre en ce …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… la plupart des autres céréales; on l'appelle aussi blé noir . 2)    Le millet ou mil (grain de millet commun), … qui est une graine de couleur paille, luisante, allongée et pointue à ses deux extrémités. B.‑ AUTRES CEREALES Font … céréales hybrides, notamment le triticale, qui est un croisement de blé et de seigle. ° °   ° Note explicative de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés en matière plastique, manifestement inutilisables en l'état, soit en déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, … de moulage, bases pour vernis, matières de charge, etc. Toutefois, la position ne couvre pas les déchets, rognures …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit pour la production de positifs (papiers pour … d'électrocardiogrammes ou d'oscillogrammes, etc.). 2)    Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être … plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3)    Soit pour la production de calques photographiques …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, … etc., imprimés, dans lesquels les notations musicales sont accessoires au regard du texte ou ne constituent que des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… les bornes d'amarrage, les gargouilles et gouttières de toitures, les cuvelages de mines, les billes et boulets pour … les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, les imitations de fleurs et … frittage ( n°  73.26 ). b)    Les statues, vases , urnes et croix ornementaux ( n°  83.06 ). …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… formant une surface veloutée qui est fixée sur un support, soit directement sur une substance adhésive qui forme le … ces deux procédés ou par soudage à l'aide d'ultrasons. Les poils peuvent être collés à un seul support ou entre deux …

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