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Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… n°  74.15 ). b)    Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. ( n°  84.81 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Note explicative …

Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… ou réfrigéré, ci‑après : 1)    Les oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… La présente position comprend : 1)  Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

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